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Marques déposées par Sud-ouest Bio
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Les Biscornus
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les Biscornus
Sud-ouest Bio

Numéro de dépôt :
4596455
Date de dépôt :
05/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Les Biscornus de Sud-ouest Bio

Présentation de la marque Les Biscornus

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2019 par Sud-ouest Bio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Biscornus »

Le déposant est Sud-ouest Bio domicilié(e) ZA Las combettes - 47140 - St Sylvestre sur Lot - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sud-ouest Bio, Monsieur Nicolas Béragnes domicilié(e) ZA Las combettes - 47140 - St Sylvestre sur Lot - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Sud-ouest Bio a également déposé les autres marques suivantes : COLIBIO.com , Sud-Ouest Bio ORGANISATION DE PRODUCTEURS


Sud-ouest Bio - ZA Las combettes - 47140 - St Sylvestre sur Lot - France


Sud-ouest Bio, Monsieur Nicolas Béragnes - ZA Las combettes - 47140 - St Sylvestre sur Lot - France


Publication - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Inscription le 12 août 2020 - Rejet total n°792603 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-12

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.